Mentions légales
Le site française-instrumentation.fr en ligne dans sa première version depuis 2014, est la propriété de Française d’Instrumentation, une marque de Distrame S.A. – Parc du Grand Troyes – Quartier Europe Centrale – 40 rue de Vienne – 10300 SAINTE SAVINE – France.
SA au capital de 400 000 € - SIRET : 380 194 019 00077 – RC TROYES B 380 194 019
Directeur de la publication : Laure VIGNAL
Conception et réalisation du site : DISTRAME | www.distrame.fr | Tél. 03 25 71 25 83
Hébergement : OVH | 4 rue Kellermann | 59100 ROUBAIX | Tél.
RESPECT LÉGAL - FINALITÉ DES DONNÉES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies ci après, de prendre contact avec notre service ad hoc via ce formulaire. DISTRAME se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les clients peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à DISTRAME. Les clients disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la Loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des clients du site française-instrumentation.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 28/06/2011 et est en cours d’attribution.
DROIT ET PROPRIÉTÉ
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de DISTRAME ou de tiers ayant autorisé DISTRAME à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du-dit site et des documents qui y sont reproduits ne sont autorisées qu'à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et doivent être conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site française-instrumentation.fr nécessite une autorisation préalable écrite de DISTRAME. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec nos équipe. DISTRAME ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site française-instrumentation.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni DISTRAME, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.